Lois et Arrêtés d'Elbulder

Oyez Oyez, que partout soient énoncées les lois régissant la seigneurie d'Elbulder afin que dorénavant nul n'ignore la loi, Oyez Oyez !

La Milice:
Composée de volontaires, soumise à une bonne formation militaire et juridique ainsi qu'à des tests de bonne moralité. Il s'agit de la garde interne de la cité. Elle a tendance à prendre de plus en plus de responçabilité intra muros.

Les lois de la cité sont édictées au travers d'écrits et énoncées régulièrement dans les rues par les crieurs public:

** Législation civile **

Article 1
Tout vol ou brigandage est considéré comme délit moyen, passible de fortes peines.

Article 2
Tout assassinat commis par une arme blanche, un poison ou de toute autre manière est considéré comme un délit majeur, passible des plus fortes peines.

Article 8
Toute tentative de malversation, corruption ou rançonage est formellement interdit, soumis à de fortes peines.

Article 10
Tout contrat signé par deux parties ou plus, pour entériner quelque accord que ce soit, est entaché de nullité si le sceau d'un officier seigneurial d'Elbulder n'y est pas dûement apposé. Les signataires d'un document illégal son passibles de poursuites. Il appartiendra au premier magistrat de juger de la gravité du délit.

Article 15
Tout manque de respect à l'égard de la personne royale du clergé ou de la noblesse du royaume est passible de poursuites. Le comportement doit être décent et respectueux. Une injonction sera faite à tout contrevenant, au cas où celui-ci refuserait d'obtempérer, il serait alors poursuivi devant le tribunal.

Article 18
Toute traitrise sera considérée comme un délit grave. Pour juger recevable une accusation de trahison, il faut pouvoir produire une pièce écrite ou deux témoins.

Article 22
Tout citoyen ou visiteur d'Elbulder, quelque soit sa noblesse ou sa stature, devra aller et venir à visage découvert. Le port d'une cagoule ou d'un casque est un délit médium, passible d'emprisonnement immédiat.

Article 22bis
L'article précité comprend le délit d'invisibilité. L'utilisation de magie ou de subterfuges visant à se soustraire du champ de vision, à des fins d'espionnage ou de malfaisance à l'encontre des citoyens d'Elbulder est un délit médium.

Article 25
Quiconque sera surpris à afficher, à diffuser ou à lire une publication anonyme diffamatoire sera passible du délit de subversion. Il s'agit d'un délit dont la gravité est à l'appréciation du premier magistrat.


Les contrevenants au code civil sont jugés par le tribunal séculier. Celui-ci se réunit sur convocation du premier magistrat (nommé par le Baron) qui a pour charge d'assurer le bon déroulement du procès.

En cas de procès, l'inculpé peut demander à se faire défendre par son chef de Guilde (s'il fait partie d'une Guilde), un avocat de son choix ou bien assurer sa défense lui-même.

L'attaquant portera lui-même l'accusation devant le tribunal, en respectant toutefois les règles de bienséance. Porter une accusation factice ou fallacieuse est un délit majeur, passible des plus fortes peines.

Des témoins peuvent être appelés à comparaitre pour apporter leur témoignage. Se parjurer est un délit majeur, passible des plus fortes peines.

Le jury est composé du premier magistrat, du procureur et de deux chefs de Guilde désignés par le premier magistrat ainsi que d'une personne issue du peuple (désignée au sort par le premier magistrat).

Le tribunal a tout pouvoir pour juger les délits, mineurs, médiums ou majeurs, à l'exception de ceux perpétrés par/sur le clergé ou la noblesse.


** Le Tribunal d'Elbulder **

Il se réunit sur convocation du Régent. Le jury est composé du Régent ou d'un de ses représentants, du premier magistrat ainsi que d'un prêtre issu d'un temple de la ville et d'un membre de la noblesse. Il juge tous les délits commis à l'encontre de la noblesse et du clergé et délibère sur les affaires mettant en cause des nobles ou le clergé. Seul un noble ou un prêtre peut porter une affaire devant le Saint Tribunal.

Article 1
Toute pratique de la magie à des fins mauvaises est rigoureusement interdite. Dans l'échelle des délits, ce crime est considéré comme majeur, il mène le plus souvent au bucher.

Article 1bis
Toute pratique de la magie est sévèrement réprimandée sans l'autorisation expresse des autorités compétentes.

Article 6
Toute dégradation d'un édifice religieux, toute atteinte aux biens mobiliers des Temples, ainsi que tout vol à l'encontre d'un prêtre sont considérés comme des blasphèmes en acte. A ce titre, ce sont des délits majeurs. Il est formellement interdit à toutes Guildes d'enfreindre d'une façon ou d'une autre les interdictions susdites.


** Arrêtés Temporaires & Ajournements **

Arrêté du Baron baron Thuragar d'Ormpetarr:

- Que la milice de Beldargan prenne désormais l'initiative de sa formation martiale et juridique, son commandant est chargé, en plus de faire reigner l'ordre intra muros, de maintenir un niveau stable et satisfaisant de ses hommes.

Arrétés du baron Thuragar d'Elbulder:

- [permanent] Le palais reste ouvert aux citoyens soucieux de faire part de leurs doléances au Régent lors des séances hebdomadaires de consultations.

- [temporaire] La crypte du cimetiere de la ville est zone interdite. Toute intrusion sans autorisation sera passible d'emprisonnement et de la confiscation des biens du contrevenant.

- [permanent] Le port d'armures lourdes et d'armes de guerre en ville est strictement limité aux représentants de l'Ordre Publique ainsi qu'aux Nobles. Tout contrevenant se verra confisquer ses biens et mettre à l'amende.

- [permanent] Concernant le port d'une cagoule ou d'un casque, les dérogations doivent être demandées en personne auprès du Régent ou du premier magistrat et doivent être argumentées, une autorisation écrite de la main même du Régent sera alors remise à titre personnel.

- [temporaire]Tout port d'arme est interdit, exception faite de la haute noblesse et des forces de l'ordre, tout port d'armure est formellement interdit à l'exception des nobles et des forces de l'ordre qui n'ont droit qu'au port de leur propre uniforme, condamné d'une sentence immédiate. Les personnes devant porter les armes en dehors de la ville et les transporter jusqu'à leur lieu de couchage peuvent le faire dans la mesure où les armes sont enfermées dans leur fourreau par un système quelconque et que le tout soit disposé dans un sac bien en vue.